Règlement intérieur
de la micro-crèche
Tétine et Compa’nid
Votre enfant vient d’être admis dans la micro crèche « TETINE ET COMPA’NID.«
Vous allez rencontrer l’équipe qui l’accompagnera pendant ses premiers mois et ses premières années.
Vous allez, à présent tisser une relation de confiance avec ces professionnel(le)s, qui assurent au quotidien un accueil et un encadrement de qualité et sont attentifs à la richesse des échanges que vous souhaitez légitimement avoir avec eux.
Le règlement intérieur de la crèche participe, lui aussi, de cette ambition : aider les parents et les professionnels à devenir de véritables partenaires.
Prenant en compte l’évolution des familles, de leurs modes de vie, de leurs besoins, tentent qu’elles expriment aujourd’hui, et à améliorer le service qui leur est dû.
La micro crèche apporte aide aux parents afin que ceux-ci puissent concilier leur vie professionnelle et leur vie familiale.
Ce règlement s’inscrit ainsi dans la dynamique globale que nous avons impulsé en faveur de la petite enfance, pour permettre à chaque parent de remplir pleinement son rôle, et à chaque enfant d’être parfaitement accompagné.
Le personnel veille à la santé, à la sécurité et au bien-être des enfants qui leur sont confiés, ainsi qu’à leur développement.
Tout ce qui concourt à la souplesse des horaires, à faciliter l’allaitement, au respect de la relation mère père-enfant est favorisé. – L’établissement reflète la mixité sociale et l’intégration multiculturelle. – Lieu d’éveil et de prévention, l’établissement s’efforcera d’accueillir des enfants en situation de handicap ou atteints d’une maladie chronique compatible avec la vie en collectivité. -Les demandes relatives aux enfants de famille nombreuses seront examinées avec une attention particulière.
Le règlement est applicable à compter de la date d’ouverture de la structure, La micro crèche « Tétine et Compa’Nid » société privée gérée par Me MELKI TETTINI Virginie. Ce petit Nid d’éveil accueille 10 enfants de 10 semaines à 6 ans, de façon régulière ou ponctuelle.
La micro crèche fonctionne conformément aux dispositions du Décret N°2010-613 du 07 juin 2010, relatif aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de 6 ans et modifiant le chapitre v, section 2, du titre du 1er livre II du code la santé publique et de ses modifications éventuelles.
1/ FONCTIONNEMENT
La micro crèche est ouverte de 7 h à 19 h 00 du lundi au vendredi, sauf les jours fériés possibilité 6 h 20 h 00 sur demande des parents et après acceptation de la gestionnaire ; La fermeture a lieu à la période du mois d’Aout, ainsi qu’une semaine entre Noël et Nouvel An .
2/ LE PERSONNEL
Le personnel de la micro crèche est qualifié pour la garde et les soins des enfants qui sont confiés. Il s’agit d’une éducatrice de jeune enfant,ayant plus de 3 ans d’expérience , d’une auxillaire de puériculture, d’un CAP petite enfance et d’une assistante maternelle ayant chacune une expérience de plus de 3 ans. Un agent d’entretien est présent 2 h chaque matin ou soir, permettant l’entretien et la désinfection des locaux. La micro crèche est placée sous la responsabilité financière et juridique de Mme MELKI TETTINI Virignie qui assure le bon fonctionnement et respecte les prérogatives des différents partenaires (CAF, PMI, Ville de Marly) Par des visites ponctuelles le service de PMI assure le suivi technique de la micro crèche.
3/ PREINSCRIPTION
La préinscription s’effectue auprès de la gestionnaire de l’établissement après un entretien avec le ou les parents responsables légaux de l’enfant. Les parents remplissent le dossier, et fournissent tous les documents nécessaires. L’attribution des places dans la structure tiendra compte d’une priorité sur les parents ayant des horaires décalés mais aussi en tenant compte du souhait des familles et des intérêts de l’enfant. Après étude, l’admission est prononcée par la gestionnaire de la structure en concertation avec le responsable technique. Les enfants sur liste d’attente sont prévenus dans les meilleurs délais di une place se libère.
4/ CRITERE D’ADMISSION
La micro crèche privée est réservée en priorité aux familles domiciliées sur la Commune de MARLY mais la micro crèche ouvre ses portes aux résidents d’autres communes alentours,dans la mesure où des places resteraient disponibles, Priorité donnée aux familles inscrivant leurs enfants en mode régulier pour une longue durée. L’enfant présentant un handicap ou une maladie chronique est admis après concertation avec les parents et l’équipe dans la cadre d’un projet d’accueil individualisé. La place est réservée à l’enfant quant les parents se sont acquittés des frais d’inscription de 35 euros. Les familles extérieures à la commune bénéficient des mêmes tarifs.
5/ MODALITE D’INSCRIPTION
Lors de l’inscription définitive de l’enfant, les responsables légaux remplissent le contrat d’accueil et fournissent les documents suivants :
Un justificatif de domicile
Une copie du livret de famille ou copie de l’acte de naissance
Les coordonnées complètes des personnes autres que les parents habilités à venir récupérer l’enfant
Copie de la partie vaccination du carnet de santé et la fiche sanitaire
Copie de l’assurance couvrant l’enfant hors du domicile
.Autorisations d’hospitalisation, de soins et d’interventions chirurgicales
Un certificat médical de non contre indications à l’entrée en collectivité ;
Une photocopie du carnet de vaccination à jour
Le numéro de la CAF Copie attestation vitale et mutuelle
Autorisation de sortie et de photographier
Si parents divorcés ou séparés, justificatif précisant qui est la personne qui exerce l’autorité parentale Autorisation de sortie et de photographie ;
Planning du mois à venir.
Lors du départ de l’enfant un préavis de 4 semaines est demandé.
Le non respect de cette clause entraine le paiement du mois complet. Les enfants doivent obligatoirement être vaccinés contre les maladies suivantes : Diphtérie, tétanos, poliomyélite Depuis le 17 juillet 2007, l’obligation vaccinale par le B.C.G. des enfants avant l’entrée en collectivité est suspendue, décret n° 2007-1111 du 17 juillet 2007. D’autres vaccinations sont recommandées : rougeole, oreillons, rubéole (R.O.R.) de même que la vaccination Contre l’hépatite B possible dès l’âge de 2 mois. Dans tous les cas, les parents doivent signaler en temps réel tout changement de situation, d’adresse, de numéro de téléphone du domicile ou du lieu de travail. L’enfant sera accepté à la micro crèche dés lors que les parents auront fourni tous les documents nécessaires.
6 /PERIODE D’ADAPTATION :
Une période d’adaptation est nécessaire pour tout enfant arrivant à la Crèche. Cette période permet de faciliter son intégration dans la structure. Ce temps est décidé avec l’encadrement en fonction des possibilités des parents, en général sur une ou deux semaines. Quel que soit son âge, l’enfant arrive avec son histoire. Son arrivée constitue un changement dans sa vie (lieu, personnes, horaires..). La période d’adaptation permet aux parents, à leur enfant, à l’équipe et notamment à la « référent » qui suivra l’enfant de faire mutuellement connaissance afin de préserver au maximum un sentiment de sécurité et de continuité, nécessaire à chacun. S’il n’y a pas de calendrier fixe, il nous semble important de respecter une succession d’étapes : Après une phase d’observation mutuelle, des temps de jeux, vient la prise d’un repas, avec un temps de sieste puis une petite journée. Lorsque l’enfant commence à se sentir à l’aise, les parents s’absentent, au début un court moment, puis chaque jour davantage en confiant l’enfant à la personne La douceur dans cette progressivité du temps d’adaptation est une garantie de confiance mutuelle pour les jours, mois et années à venir. Cette période d’adaptation est à prendre très au sérieux !
7/ FONCTIONNEMENT
Dans l’intérêt de chacun des règles sont à respecter. Horaires Accueil Les enfants sont accueillis dès 7 h chaque matin, ils doivent être propre et habillé, dans la mesure du possible .Les parents fournissent le petit déjeuner que l’enfant prendra à son arrivée. Les couches doivent être fournies en quantité pour la journée Le repas doit être par mesure d’hygiène dans un lunch box . Les doudous sont vivement conseillés afin de rassurer l’enfant Tous les linges doivent être étiquetés au nom de l’enfant Les bijoux sont déconseillés, voir interdit à la crèche. La crèche décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol. Les bonbons, chips, boissons sucrées sont interdits. En cas de retard, les parents préviennent la micro crèche, toute heure entamée est due et sera facturée sur l’appel de paiement de mois suivants. Toute absence devra être signalée le plus tôt possible à la micro crèche, afin de faire profiter un enfant de la place libre. Si l’enfant n’est pas remplacé, l’absence sera facturée aux parents. Départ Un enfant non repris à la fermeture soit 19 h 00 voir 20 h 00 restera à la micro crèche. Cependant toute heure de retard après ladite fermeture sera majorée à 200 %. Au-delà de 21 h 00 et sans nouvelles des parents, la gérante contactera les autorités compétentes. Seules les personnes désignées dans le contrat seront autorisées à reprendre l’enfant. Si un changement ponctuel ou définitif intervient les parents sont tenus de prévenir au plus tôt le personnel. La nouvelle personne habilitée devra présenter une autorisation écrite des parents avec une copie de la pièce d’identité.
8/ CONTRAT D’ACCUEIL
L’accueil se fait selon 3 modes de fonctionnement :
- Contrat d’accueil régulier Temps complet : 35h et plus/semaine
- Contrat d’accueil régulier Temps partiel + : de 16 à 34 h/semaine
- Contrat d’accueil occasionnel : 15 et moins/semaine
Le mode d’urgence concerne l’accueil de l’enfant pour une durée limitée non planifiée, ne se renouvelant pas à un rythme prévisible à l’avance. Les parents et la gestionnaire signent ensemble le contrat précisant les modalités d’accueil (heure, jours, tarifs, facturation, modalité de ruptures. Le contrat est signé par les deux parties, il pourra être révisé au 01 septembre de chaque année. Les parents s’engagent à la respecter scrupuleusement.
9/ TARIF
FRAIS D’inscription 35 euros la première année puis 25 euros les années suivantes. Une réduction de 8 euros des l’inscription du deuxième enfant. Les parents règlent au gestionnaire la prestation d’accueil pour leur enfant. Pour le contrat une facture mensuelle leur est remise, (sous conditions, également ainsi pour prétendre au crédit d’impôts pour la partie non prise en charge) Le règlement se fait mensuellement avant le 5 de chaque mois. Le prix de l’heure est de 6,80 € TTC pour les contrats. En fonction des places disponibles et selon la capacité d’accueil de la structure, un enfant pourra être accueilli pour un temps non défini et non régulier au prix fixé à 8,50 euros. Dans ce cas le règlement s’effectue à la séance. Quelle que soit la formule choisie, les parents fournissent le lait, les couches, et le repas du midi ainsi que tout produit d’hygiène spécifique ou différent de ceux utilisé par la micro crèche . En cas d’oubli, la micro crèche fournira le repas facturé 4 euros ou les changes 1 euros l’unité sur l’appel de paiement du mois suivants. Frais d’entretien Ils couvrent la prise en charge de l’enfant dans la structure, la collation du matin et le gouter (hormis le déjeuner fournis par les parents) et les soins d’hygiène.
Les indémnités d’entretien sont facturés 2.50 euros par jour de présence
10/ MATERIEL NECESSAIRE
La micro crèche fournit, – Le gouter pour les plus de 12 mois, eaux minérales, jus de fruits – Tous les produits d’hygiène (hors ceux apporté par les parents qui désirent utiliser des produits spécifiques) Pour les parents sous contrat, une liste du matériel sera fournie. IL devra être apporté lors du premier jour de la période d’adaptation.
11/ ASSURANCE
La micro crèche est titulaire d’un contrat d’assurance multirisques professionnels une copie du document est possible sur simple demande. Tout accident matériel occasionné par un enfant doit être couvert par la responsabilité civile des parents. Bien que non obligatoire, nous conseillons aux parents de souscrire une assurance individuelle pour l’enfant. Les frais médicaux réglés par la structure seront à rembourser à la directrice qui fournira la feuille de soins.
12/ DISPOSITION MEDICAL
En cas de maladie, il est dans l’intérêt de l’enfant de le garder à la maison. Toutefois, dans certains cas, la structure accueille les enfants malades mais non contagieux et soignés : les médicaments ne seront administrés qu’en respectant scrupuleusement l’ordonnance du médecin. La première prise sera administrée par les parents pour pallier à tout syndrome allergique. Une liste des cas d’éviction sera affiché dans l’enceinte de la micro crèche. Des protocoles de soins et de conduite à tenir ont été élaborés et validé par le médecin référent. Un classeur est disponible à la micro crèche et peut être consulté sur simple demande. En cas de suspicion de maladie ou en cas d’accident, la responsable de la micro crèche ou le personnel présent contactera le médecin référent de la micro crèche ou la SAMU ainsi que les parents. En cas de transfert de l’enfant, dans la mesure du possible, nous respectons l’autorisation de soins et d’hospitalisation signée par les parents L’enfant porteur d’un handicap ou d’une maladie chronique peut être accueilli sous réserve d’un projet d’accueil individualisé signé par le gestionnaire, les parents et le médecin qui suit l’enfant. Des protocoles de soins et de conduite à tenir ont été élaborés et validé par le médecin référent. Un classeur est disponible à la micro crèche et peut être consulté sur simple demande En cas de suspicion de maladie ou en cas d’accident, la responsable de la micro crèche ou le personnel présent contactera le médecin référent de la micro crèche ou la SAMU ainsi que les parents. En cas de transfert de l’enfant, dans la mesure du possible, nous respectons l’autorisation de soins et d’hospitalisation signée par les parents Le gestionnaire, l’éducatrice de jeunes enfants et le personnel sont à votre disposition pour toutes questions ou information. Vous pouvez également prendre rendez vous. Par des visites ponctuelles, les services de PMI pour le compte du Conseil Général assurent le suivi technique de la qualité d’accueil.
13/ PLACES DES PARENTS DANS LA MICRO-CRECHE
Les parents sont vivement encouragés à participer activement à la vie de la micro crèche Tétine et Compa’Nid, toutes nouvelles idées, proposition d’intervention sont les bienvenus après concertation avec l’équipe. Une information sur le fonctionnement de la structure est donnée systématiquement à l’inscription de l’enfant. La personne référent répond à toute demande particulière de rencontre d’un parent, de préférence sur rendez-vous. Durant la période d’adaptation, nous demandons aux parents d’être présents pendant toute la durée de celle-ci. Les parents seront informés régulièrement des activités conduites à l’aide d’un petit journal ou du cahier de vie de l’enfant. L’équipe est à la disposition des parents pour leur apporter tous les renseignements complémentaires et leur donner toutes les précisions sur la vie de l’enfant au sein de la crèche (ses activités, ses rythmes de vie, son évolution, l’alimentation· Les informations ponctuelles sont affichées. Les parents sont invités à l’anniversaire de leur enfant. Un espace est dédié pour les mamans souhaitant continuer l’allaitement.